Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRATEN ALSACIEN
MORITZ FINANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96629007
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2026

Présentation de la marque BRATEN ALSACIEN

Déposée le 6 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) MORITZ FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRATEN ALSACIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORITZ FINANCE domicilié(e) 241 route du Granit - 67130 - FOUDAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 031 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BRATEN ALSACIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRATEN ALSACIEN arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

MORITZ FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : Moritz , MORITZ , BLANCHETTES , MORITZ L AUTHENTIQUE PALETTE A LA DIABLE C EST DIABLEMENT BON ! , C'est diablement bon ! , SPECKY , MORIT Z TABLE , MORITZ, L AUTHENTIQUE PALETTE A LA DIABLE


MORITZ FINANCE, Société Anonyme - 241 route du Granit - 67130 - FOUDAY - France - SIREN 391031887


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317875 - Publication au BOPI 2006-06-23

Inscription le 23 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°440087 - Publication au BOPI 2006-06-23

Inscription le 12 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°440065 - Publication au BOPI 2006-09-12

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 9 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511652 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Inscription le 15 octobre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°534122 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-15

Inscription le 18 août 2016 - Changement d'adresse n°677970 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-18

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620419 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08

Inscription le 3 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789954 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03

- Viande, extraits de viande, huiles et graisses comestibles - Sel, sauces (condiments), épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.